Anciennes, actuelles ou futures, les usines industrielles ou autres activités de service sont considérées comme de potentielles sources polluantes pour les sols environnants. Cette pollution peut dater de plusieurs années comme être tout à fait récente. Comment cela fonctionne-t-il ? C’est très simple : la pollution apparaît à un endroit et transite jusqu’à... votre logement ! Vous l’aurez compris : de nombreux logements peuvent être concernés par les risques de pollution des sols. Existe-t-il des moyens pour connaître les risques de pollution au sol existants ? On vous donne des éléments de réponse.
Immobilier : comment connaître les risques de pollution des sols ? -  FRANCE ERP

À quoi correspond la pollution des sols ?

Lorsque nous parlons de risques de pollution des sols, savez-vous de quoi parlons-nous exactement ? En fait, ce risque se réfère à la présence ou non d’un sol dit pollué dans les environs.

Un sol pollué contient une (trop) forte concentration de composés chimiques. Bien sûr, ceux-ci sont regardés de près par les autorités car elles sont estimées ou jugées dangereuses pour la santé des citoyens mais aussi des animaux ou encore des plantes présentes dans les jardins ou les balcons.

Les substances toxiques issues de la pollution des sols peuvent rejoindre et affaiblir le corps humain par 2 moyens :

  • Passer par les voies respiratoires (les poumons)
  • Passer par la voie digestive

Bref, boire un verre d’eau polluée ou encore respirer des poussières issues d’un sol pollué peuvent être des gestes du quotidien avec de lourdes conséquences futures.

D’où viennent ces sols pollués dits à risque ?

Ces composés chimiques qui s’installent dans les sols, pour devenir des sols dits pollués, n’arrivent pas là par hasard. Nous avons 3 explications :

  • les installations industrielles défectueuses ou les accidents industriels
    Cela peut venir à la fois du matériel (par exemple, une fuite sur une tuyauterie), mais aussi des équipes internes à l’industrie. Pour certaines usines, une mauvaise manipulation de produits peut rapidement se transformer en pollution des sols.
  • l’épandage des produits phytosanitaires dans les exploitations agricoles
    Dans notre imaginaire, les sols pollués viennent principalement des usines industrielles. Pas seulement ! Les exploitations agricoles peuvent aussi être une source de pollution dans le rejet de produits chimiques comme l’azote ou le phosphate.
  • la gestion des déchets par les communautés de communes et les sociétés spécialisées
    La station d’épuration, décharges, création de jardins partagés (avec utilisation de produits chimiques)... Les lieux de contamination peuvent être variés. Indirectement, notre vie quotidienne peut engendrer une pollution des sols si la gestion des déchets est défectueuse.

Il existe une dernière explication que nous pouvons classer comme exceptionnelle : les événements naturels ou technologiques de grande ampleur. Nous pouvons citer comme exemple : la catastrophe radioactive de Tchernobyl, l’éruption du Piton de la Fournaise…

Voir notre article sur les risques volcaniques

Plusieurs institutions et associations françaises impliquées dans la pollution des sols

Les risques liés à la pollution des sols sont déterminés par plusieurs institutions françaises. Chacune avec une tâche précise. En plus des institutions, des associations sont là pour aider à mieux informer et prévenir.

Le Ministère de la Transition écologique, le 1er concerné

Le Ministère de la Transition écologique est le premier acteur impliqué pour identifier et géolocaliser les différents risques de pollution des sols. En situant ces différents risques, c’est le meilleur moyen d’informer et prévenir les futurs habitants d’un bien immobilier.

Les collaborateurs du Ministères de la Transition écologique définissent les risques à analyser. Ils peuvent tout à fait en ajouter si nécessaire. Ainsi, il est important de se tenir au courant de potentielles évolutions à ce sujet. Cela aurait une répercussion directe sur l’établissement des États des Risques et Pollutions (ERP, ex-ERNMT).

Le Bureau de Recherches géologiques et minières (BRGM)

Le Bureau de Recherches géologiques et minières (BRGM) est un service géologique national où des scientifiques spécialisés dans les sciences de la Terre tentent de mieux comprendre les phénomènes géologiques et les risques associés. Ils agissent donc à la fois sur l’information et la prévention des risques auprès des futurs habitants du logement étudié.

D’autres institutions contribuent à évaluer, diffuser et prévenir les risques de pollutions de sol. Parmi eux, nous pouvons citer : l'Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques, l'Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME) ou encore l'institut national de veille sanitaire.

BASIAS et BASOL, les deux bases de données de la pollution des sols.

Deux bases de données contribuent fortement à recenser les risques de pollution des sols : les bases BASIAS et BASOL.

La base BASIAS est un inventaire historique de tous les sites industriels et autres activités de services. A partir des données récoltées par département, il a été décidé de centraliser ces informations et d’en créer une base nationale appelée BASIAS. Aujourd’hui, la France compte plus de 320 000 sites répertoriés.

La base BASOL, quant à elle, regroupe les sites industriels ou entreprises où un doute subsiste. Dès qu’une enquête pour pollution est enclenchée (de manière présente ou historique), alors la recherche de risques de pollution est enclenchée et le site possède une fiche BASOL.

Ces deux bases vont alimenter un document appelé : le Secteur d’Information sur les sols (SIS)

Le Secteur d'Information sur les Sols (SIS), source d’information de l’État des Risques et Pollutions.

Lorsque vous commandez ou consultez un État des Risques et Pollutions (ERP, ex-ERNMT), il indique si le terrain est situé en secteur d’information sur les sols (SIS). Celui-ci est alimenté par les deux bases de données dont nous avons parlé : BASIAS et BASOL.

Finalement, l’État des Risques et Pollutions (ERP) vous incitera ou non à creuser les éventuels risques de pollution des sols. Ceux-ci pourront être évoqués dans les Plan Locaux d’Urbanisme (PLU), qui sont accessibles publiquement.

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